24 juin 2008
Pétrole du Graben Albertine: L’Honorable John Tinanzabo fait des révélations!
Je voudrais comprendre pourquoi le Ministre des Hydrocarbures, M. Lambert Mende est venu nous présenter une entreprise en Ituri comme étant celle qui nous serait salutaire et quelques mois seulement après, qu’il dise que ce n’est plus la bonne ?’’ S’est interrogé l’Honorable John Tinanzabo, Député Provincial de l’Ituri.
Soucieux de voir les investisseurs atterrir en masse dans la province orientale afin de contribuer à la réalisation des 5 chantiers du Président de la République, l’Honorable John Tinanzabo a voulu comprendre ce revirement spéculaire qui bloque l’exploitation du pétrole du Graben et, partant, l’essor de leur district. Après enquêtes effectuées vraisemblablement dans les milieux proches de Tullow, ce Député soutient que le ministre des Hydrocarbures n’a pas rejeté l’entreprise britannique dès son arrivée aux affaires. La première démarche, à l’en croire, a été d’approcher l’entreprise et, les deux parties, au début, convolaient en juste noce.
Bien plus, le Député provincial de l’Ituri aurait découvert dans ses investigations que l’Association Tullow avait un contrat avec l’Etat congolais, et le Ministre Mende qui, connaissant parfaitement l’existence de ce contrat, a d’abord commencé par approcher Tullow, l’opérateur principal. Plusieurs rencontres auraient eu lieu entre le Ministre et les Hauts responsables de Tullow. Il en a pour preuve l’entrevue entre Son Excellence Mende et Mr. Tim O’Hanlon, Vice-président de Tullow Oil Plc à Arusha en septembre 2007 sur invitation du Ministre RD-Congolais des Hydrocarbures. Un fonctionnaire du ministère des Hydrocarbures, l’ingénieur Pili Pili aurait été chargé de contacter l’entreprise. C’est justement à cette occasion, révèlent les enquêtes de l’Honorable John Tinanzabo, que les prémisses de la rupture apparurent.
En effet, c’est au cours de cette rencontre que le Ministre Mende avait essayé de convaincre Tullow d’entrer en partenariat avec H-Oil. Le fameux draft d’un avenant au Contrat de Partage de Production de Tullow de 2006, destiné à imposer le partenariat avec H-Oil, date également de ce jour.
Pour le Ministre Mende, c’était soit le partenariat avec H-Oil, soit la perte par l’Association Tullow d’un bloc, notamment, le fameux Bloc 1. Peu importe les motifs, peu importe le bon sens, pour le Ministre c’était son affaire. C’est d’ailleurs pour cette raison que des motifs ont été avancés pour remettre le bloc 1 à l’exploration en vue de le donner quelques semaines plus tard à Divine Inspiration et H-Oil.
La faute de Tullow, constate le Député de l’Ituri, a été de refuser de plier devant l’insistance du Ministre des Hydrocarbures.
C’est ainsi que l’Arrêté interministériel Numéro 012/MIN-HYDRO/LMO/2007 et 062/MIN-FINANCE/AMK/2007 remet, selon l’élu de l’Ituri, en exploration un bloc faisant déjà l’objet d’un contrat conclu régulièrement. Une façon, pense-t-il, pour le Ministre d’ignorer le contrat et de forcer la note pour faire commettre au Gouvernement une faute. Seulement, soutient-il, dans ces genres d’affaires, le préjudice subi devra être réparé.
Concernant la rencontre d’Arusha de septembre 2007 qui semble être niée par le Ministre, le Député de l’Ituri a découvert que cela s’est passé à Ngurduto qui, selon les explications, est un quartier périphérique d'Arusha, prototype de Mbudi, Mpasa I ou le plateau des Bateke à Kinshasa.
John Tinanzabo ne comprend nullement pourquoi, pour se défendre et entretenir la confusion, le Ministre devient « l’accusateur ». TULLOW OIL PLC est ainsi accusé d’avoir corrompu tous ceux qui prennent sa défense, même des députés provinciaux pourtant venus de la province orientale pour essayer de comprendre la raison pour laquelle la venue des investisseurs dans leur contrée est retardée.
L’élu de l’Ituri est convaincu, après ses recherches, que c’est TULLOW qui convient. Pour la simple raison que ses propositions au Gouvernement sont claires et limpides, dans le sens d’améliorer le contrat : 5 millions de dollars américains auditables pendant les 12 premiers mois de l’exploration ; 1 million de dollars américains chaque année dans les projets sociaux. S’agissant du bonus de signature, 4 millions de dollars pour le compte du trésor public. Ainsi l’Etat congolais peut désormais surenchérir quant au bonus, le cas TULLOW faisant jurisprudence.
L’Honorable John Tinanzabo pense que le Ministre Mende est en réalité le premier responsable de toute l’agitation autour du Pétrole de l’Ituri ; qu’il est le responsable n°1 de la violation du Contrat par l’Etat congolais, et tente de faire croire à qui veut l’entendre qu’il serait la victime. Victime de quoi ? Les vraies victimes, ce sont les « ituriens », martèle le Député qui, poursuit-il, sont sacrifiés pour des intérêts essentiellement privés de quelques individus, leur pétrole entrera dans un long cycle de spéculation boursière – Et qui va y gagner dans tout ça ? S’est-il interrogé. Et de répondre : certainement pas la population de l’Ituri en particulier. Cette dernière sera privée des projets sérieux de développement ! A la place d’un pétrole qui entraîne le développement de leur région, le Ministre Mende préfère leur donner un pétrole querellé devant les instances judiciaires. Quel danger ! S’est-il exclamé enfin.
BOMA : LA MAIRE VICTORINE LOMBO TRADUIT EN JUSTICE
La commission ‘’Bavula’’ de l’assemblée provinciale vient de déposer une plainte en justice contre Victorine Lombo, Maire de Boma,deuxième ville du Bas-Congo au sud-ouest de la RD Congo. L’assemblée provinciale l’accuse d’avoir refusée de répondre à ses interpellations par le truchement de la dite commission. Celle-ci enquêtait depuis le mois dernier au sujet des fonds alloués aux entités territoriales décentralisées par le gouvernement provincial.
A Boma tout comme à Tshela respectivement à 125 km et à 210 km de Matadi, elle a constaté une megestion. Trois fois de suite, Victorine Masunda ne s’est pas présentée à l’assemblée.
Elle est arrivée au siège de l’assemblée provinciale le week-end passé à 16 h30 pendant qu’il n’y avait plus aucun membre. Et ce jour là l’assemblée provinciale avait clôturé sa session extraordinaire. Les Députés allaient donc en vacances parlementaires.
La Maire de Boma sera entendue les jours qui viennent au tribunal selon que l’autorise le règlement de l’organe délibérant de la province.
En 48 ans d’indépendance, le secteur minier n’a pas contribué à la reconstruction de la Rdc
Confronté à diverses guerres pour le contrôle de ses ressources naturelles, le secteur minier a été le plus durement frappé durant ces quatre décennies en termes de contribution de recettes au budget de l’Etat.
La compagnie minière nationale la Gécamines était la plus importante entreprise publique du pays. Elle produisait jusqu’à 400 000 tonnes de cuivres et contribuait à hauteur de 60% au budget de l’Etat dans les années 70-80. Aujourd’hui, elle n’en extrait plus que 20 000, soit une tonne par employé, s’est exclamé un géologue du fait que la Gcm employait plus de 20 000 travailleurs. Cette production maximale avait permis à la Gécamines de réaliser un chiffre d’affaires de 1,5 milliard de dollars américains. Depuis lors, sa production est devenue déficitaire et elle n’atteint plus le seuil de rentabilité. Pendant ce temps, les finances de la compagnie sont restées constamment précaires de sorte que la dette globale de la Gécamines est aujourd’hui évaluée à plus de 1,6 milliard de dollars américains.
Pour arriver à faire jouer son rôle sur le marché mondial des métaux, des milliards de dollars d’investissement sont nécessaires pour remettre à flot l’industrie minière du Katanga, afin de lui faire jouer son rôle de principale pourvoyeuse des recettes pour la relance de l’économie en mal de développement. Bien que les activités minières aient pris une place prépondérante dans l’économie de la Rdc, elles n’assurent plus l’essentiel des revenus de l’Etat, en dépit du bon comportement des cours mondiaux des matières premières. L’industrie congolaise accuse aujourd’hui d’énormes faiblesses liées à sa désarticulation par la volonté du pouvoir public. Depuis l’effondrement de la Gécamines en 1990, autrefois fleuron de l’économie congolaise, le secteur minier n’a plus joué un rôle clé dans la mobilisation des recettes.
L’élaboration d’un cadre juridique en 2002, sous l’influence de la Banque mondiale, n’a pas permis aux sociétés minières d’apporter assez comme contribution, en terme des droits, taxes et redevances au budget de l’Etat de chaque exercice. En l’état actuel, la République démocratique du Congo peut-elle compter sur le secteur minier pour renflouer le trésor public ? La réponse à cette question pertinente qui a fait l’objet des 5ème journées minières organisées du 12 au 17 mars 2008 à Kinshasa reste encore très délicate. Cette exploitation minière reste encore caractérisée par une certaine confusion, en termes de la législation en vigueur.
La révision du code minier : une exigence pour accroître les recettes de l’Etat
Le nouveau code minier recèle en son sein des atouts et des faiblesses. Ce qui va donner l’occasion à l’Etat de réaffirmer son rôle régalien afin que les richesses minières contribuent à l’amélioration du bien-être économique et social de la population où se déroule l’activité minière avec la construction des routes et d’autres infrastructures, telles les écoles, hôpitaux et autres édifices d’intérêts communs. Mais jusqu’aujourd’hui, constate-t-on, il est difficile de savoir si c’est l’ancien code ou le nouveau code minier qui est en vigueur. Le premier signé avant la réunification économique faisait la part belle aux entreprises minières : d’où il s’est avéré la nécessité et l’urgence de la revisiter les contrats signés sous l’ancienne législation.
Aussitôt après les élections qui ont abouti à l’installation des institutions actuelles, le gouvernement a senti la nécessité de mettre à contribution les entreprises minières dans la mobilisation des recettes au budget de l’Etat. Malheureusement, la Rdc est devenue la proie des multinationales à la recherche des minerais pour asseoir leurs hégémonies. Les conclusions des assises de Kinshasa sur les états généraux des mines ont formulé plusieurs recommandations pour adapter certaines dispositions du nouveau code minier, afin de voir la production minière contribuer comme il se devait à la reconstruction et au développement des régions minières du pays. Car,48 ans après l’indépendance, la Rdc n’a pas encore tiré profit de ses immenses ressources minières pour son développement autocentré. Alors que dans l’esprit du nouveau code minier, chaque titulaire du droit minier est tenu de verser au cadastre minier un droit supérficiaire dont une quotité est rétrocédée à certains services pour l’exécution des programmes de développement intégré en faveur des communautés locales de base. Le Code minier qui a été chargé d’assurer la promotion et l’émergence d’une classe moyenne congolaise par le développement de l’artisanat minier et de la petite mine en synergie avec d’autres services de l’Etat, n’a pas permis à cette classe de se construire.
De ce fait, la visitation des contrats miniers continue à susciter des réticences de la part des entreprises minières qui ont signé des contrats avec l’Etat sous l’ancien code et dont les effets continuent à peser dans la mobilisation des ressources nécessaires au budget de l’Etat. Bien que le code minier soit un outil important de développement industriel, en 48 ans, il est impérieux que l’Etat puisse se doter d’une législation qui prend en compte les intérêts des populations congolaises pour répondre à l’impératif de développement et ceux des investisseurs, dans une sorte des partenariats gagnant -gagnant.
Un secteur miné par la fraude minière
Le secteur minier congolais est miné par la fraude qui fait échapper à l’Etat d’importantes sommes d’argent capables d’assurer son développement socio-économique. Les autorités ont décidé de mener une lutte implacable contre la fraude minière en vue de dégager des ressources nécessaires pour le trésor public. Il en est de même de l’institution des zones d’exploitation à travers des brigades minières pour lutter efficacement contre la fraude minière et la création d’un marché boursier de diamant et l’application du certificat de Kimberley à d’autres substances minérales précieuses et semi-précieuses pour endiguer la fraude.
Bref, l’Etat congolais n’a pas réussi à mettre en place des structures efficaces de contrôle pour mettre un terme à la fraude de ses minerais à l’état brut. Pour y parvenir, un cahier de charges d’investissement public reste la seule solution où l’investisseur prendra un engagement vis-à-vis de l’Etat pour assurer la transparence, en tant qu’élément de bonne gouvernance dans le seul but de pousser les investisseurs à transformer les gisements en richesse. Car sur 4.500 permis de recherche octroyés, soit 33,8% de la valeur statistique de la superficie sous étude minière, seuls 2% des permis d’exploitation sur le territoire national ont été octroyés.
La signature des contrats miniers entre la Rdc et la Chine, en échange aux travaux d’infrastructures contre les minerais, est une réponse du gouvernement à mettre à contribution les ressources minières au service de la reconstruction du pays.
Application du SMIG : préoccupation des travailleurs, inquiétude de la Fec
La veille de l’application, à partir du 1er juillet 2008, de la première tranche de l’ordonnance n° 8/40 du 30 avril du chef de l’Etat portant fixation du Salaire minimum interprofessionnel garanti (SMIG), une agitation est observée dans certaines entreprises, notamment celles des secteurs du commerce général et de l’agro-industrie.
L’intersyndicale du Congo est sur le qui-vive du fait qu’elle a appris que certaines entreprises vont opérer le licenciement massif ou un dégraissement de leur personnel, sans se référer aux textes réglementaires. La Fédération des entreprises du Congo (Fec), syndicat des employeurs, a adressé un mémo à l’attention de Mme la ministre de l’Emploi, Travail et Prévoyance sociale sur l’application du SMIG dans les secteurs de l’agro-industrie et pastoral.
S’agissant de l’application de la première tranche du SMIG, elle a envoyé à ses affiliés une note circulaire en date du 19 juin 2008 pour orientations afin d’éviter des dérapages. Elle a souligné que l’unité monétaire du SMIG est exprimée en francs congolais et qu’aucune conversion en devises étrangères n’est donc autorisée. Les cadres de direction sont exclus de la tension salariale qui s’applique uniquement au manœuvre ordinaire et au cadre de collaboration. Elle s’étend de 1 à 10 ou de 100 à 1.000.
Conformément aux dispositions de l’article 5 de l’ordonnance 08/040 du 30 avril 2008, le montant journalier des allocations familiales est égal à 1/10ème du SMIG du travailleur manœuvre ordinaire. En d’autres termes, le montant journalier des allocations familiales est de 112 Fc par enfant au 1er juillet 2008 et 168 Fc par enfant au 1er janvier 2009 pour toutes les catégories de travailleurs. Aucune tension salariale n’est applicable en cette matière.
Cette note circulaire souligne que les travailleurs dont les salaires journaliers sont en deçà du SMIG de leurs catégories doivent être alignés au SMIG. Par contre, ceux dont les salaires sont supérieurs au SMIG ne doivent pas bénéficier d’une augmentation automatique. Cette dernière ne pouvant se faire que conformément aux mécanismes conventionnels s’ils sont prévus par l’entreprise.
En ce qui concerne les secteurs agro-industriel et pastoral, la Fec a adressé un mémo au ministère de l’Emploi, du Travail et de la Prévoyance sociale pour dire que ces secteurs sont confrontés à plusieurs difficultés spécifiques, notamment le coût élevé des intrants agricoles et industriels, la fiscalité et la parafiscalité, le délabrement des infrastructures socio-économiques de base, l’insuffisance de la desserte en énergie électrique, pétrolière et en eau ainsi que leur coût élevé, etc.
C’est pourquoi, la Fec propose l’application de 50 % de la première tranche du SMIG, soit 560 Fc par jour pour le travailleur de la première catégorie à partir du 1er juillet 2008, la défiscalisation des intrants et matière agricole, la révision à la baisse du barème de l’impôt professionnel sur les rémunérations (IPR) et le rétablissement de l’impôt professionnel minimum (IPM) en faveur des travailleurs payés au SMIG.
Mobutu Nzanga annonce les stratégies de la sécurité alimentaire
La Journée nationale du poisson se célèbre chaque 24 juin à Kinkole, depuis 1967. A cette date, feu le Maréchal Mobutu lançait une opportunité de valoriser le travail des pêcheurs qui, à son avis, contribue énormément à remplir le panier de la ménagère. Cette 41ième journée est marquée sous le sceau de la sécurité alimentaire.
Fils de son père, Mobutu Nzanga pérennise la tradition. Heureuse coïncidence, le fils du Maréchal est ministre d’Etat en charge de l’Agriculture et du Développement rural. C’est donc lui, mieux que quiconque, qui a su redonner aux pêcheurs du Pool Malebo la place qui est la leur en cette journée du 24 juin.
Mais la spécificité de cette 41ième journée, c’est le fait qu’elle soit célébrée au moment où le monde fait face à l’insécurité alimentaire. Au-delà d’une simple commémoration festive, cette journée du 24 juin a été une véritable occasion, pour Mobutu Nzanga, de faire le bilan et d’exhorter tous les acteurs concernés par la pêche de mettre les bouchées doubles afin d’assurer la sécurité alimentaire dans le pays. Car, en RDC, dit-il, « les poissons meurent de vieillesse faute de les capturer ». C’est un paradoxe pour un pays à énormes potentialités halieutiques.
RELANCER L’AGRICULTURE ET LA PECHE
Saisissant l’occasion, le ministre d’Etat a annoncé d’importantes mesures prises par le gouvernement lors de son Conseil des ministres du 5 mai 2008, dont le but est d’assurer la sécurité alimentaire. Parmi ces mesures, figurent, entre autres, la mise en œuvre d’un programme spécial de relance agricole de pêche et d’élevage afin d’augmenter la production vivrière et concourir à une autosuffisance alimentaire. Il y a également la réhabilitation des voies de desserte agricole et la construction d’infrastructures de stockage des produits agricoles de première nécessité. Un comité interministériel de pilotage a été mis sur pied pour la supervision de toutes ces mesures.
Dans sa politique de travail, le ministère de l’Agriculture a mis sur pied des stratégies pour la relance de tous les autres secteurs qui concourent à la réalisation de la sécurité alimentaire, en l’occurrence l’agriculture, la pêche et l’élevage.
Selon Mobutu Nzanga, ces stratégies comportent notamment à l’évacuation des produits vivriers invendus, la réhabilitation des infrastructures de base, des voies de desserte agricole et de desserte par eaux potables, la distribution des intrants aux producteurs, agriculteurs, pêcheurs et éleveurs, la relance de la production vivrière de pêche et de l’élevage ainsi qu’un financement dans les secteurs de l’agriculture, de la pêche et de l’élevage.
Sur le volet financement, le ministère de l’Agriculture a signé dernièrement, avec la Caisse générale d’épargne du Congo (CADECO), une convention pour permettre aux agriculteurs, aux éleveurs, aux pêcheurs et aux paysans d’accéder aux crédits. « Depuis lors, les opérations d’enregistrement ont démarré et se poursuivent jusqu’à ce jour », s’est félicité le ministre d’Etat.
LA CHAMBRE FROIDE, UNE REALITE
Le ministre Nzanga a, par ailleurs, tenu les promesses faites aux pêcheurs l’année dernière. Il a remis plusieurs intrants aux associations des pêcheurs. La plus grande réalisation est certainement la chambre froide qu’il a lui-même inaugurée en ce mardi 24 juin. A un volume de 50.000 m3, cette chambre froide a une capacité de recevoir en son sein 27 tonnes de poissons.
Pour une gestion durable de la Chambre froide, le ministère met en place un comité restreint comprennant des pêcheurs et des délégués des services du ministère de l’Agriculture et du Développement rural chargés de la pêche.
A l’endroit des pêcheurs, Nzanga a eu des mots justes : « Il nous faut prendre l’habitude d’évaluer régulièrement nos actions (…) pour nous permettre de mesurer le chemin parcouru afin d’envisager, ensemble, le chemin à poursuivre ».
L’on se souvient que lors de son discours d’inauguration de cette journée, le 24 juin 1967, le président Mobutu avait fait, sur le même podium de Kinkole, une ambitieuse déclaration à la taille de ce grand pays. « En répondant ce jour à l’invitation des pêcheurs de Kinkole, nous voulons d’abord dire à la notoriété publique que dans la République, il n’y a pas de ‘grand’ il n’y a pas de ‘ petits’ citoyens». Et d’ajouter : Nous voulons que chaque Congolaise, chaque Congolais, prenne conscience de son rôle dans la société et améliore son rendement personnel (…)». Cet extrait de l’allocution de Mobutu reste encore gravé sur le monument érigé à l’esplanade devant le bureau communal de la N’Sele
Source : Le potentiel/Kinshasa .