02 janvier 2009
les 13 députés présumés corrompus en passe d'être traduis en justice
La plénière de l’Assemblée nationale, de mardi 30 décembre 2008,
s’était penchée sur l’examen du rapport du Comité des Sages relatif à
l’affaire « prévisions des recettes de la Direction Générale des Impôts
au budget 2009 ». L’Assemblée nationale a pris la grave décision de
déférer à la justice les 13 députés impliqués dans « l’affaire DGI », à
l’exception de l’honorable Bulambo Kilosho, blanchi par ses pairs.
Toutefois, la plénière n’a pas autorisé la levée des immunités de 13 parlementaires. Bref, il n’y aura pas d’exclusion des députés du Parlement, tant que la justice n’aura pas dit le droit. Déjà, les conclusions du rapport du Comité des Sages, présidé par l’honorable Tshilengi Mbuyi Shambuyi, avaient proposé à la haute Assemblée l’ouverture d’instruction à charge des 13 députés nationaux par le Parquet Général de la République, afin d’approfondir l’enquête et d’établir la vérité sur la perception de la somme d’argent proposée par la DGI à ces derniers, dans le but de minorer les recettes fiscales additionnelles de 46,6 milliards de FC à 11 milliards de FC, pour l’exercice 2009.
Par ailleurs, la plénière de l’Assemblée a recommandé au gouvernement de la République de prendre des mesures préventives de suspension de tous les membres du Comité de gestion de la DGI.
Source : l'étoile de la Nation /Kinshasa
« Après auditions et confrontation des parties concernées ou citées, il a été établi que l’argent a été distribué à des fins non encore élucidées au niveau de notre Comité des Sages », conclu le Rapport du Comité des Sages de l’Assemblée nationale. C’est conformément à l’article 107 de la Constitution et l’article 89 alinéa 2 du Règlement Intérieur, et compte tenu des contradictions relevées, lors des auditions et des confrontations des parties, que les honorables députés membres du Comité des Sages ont adopté la proposition d’ouverture d’instruction à charge des 13 de leurs collègues par le Parquet Général de la République, pour approfondir l’enquête et établir la vérité.
Tous les 13 députés sont à la fois membres de la majorité parlementaire et du « sous-groupe DGI » de l’Ecofin. Est également cité dans ce rapport, l’honorable Lisanga Bonganga de l’opposition, membre du “sous-groupe Dépenses communes” de l’Ecofin. Il en est de même de certains membres de l’administration de l’Assemblée nationale : M. Itolo Bokomo, conseiller au Bureau d’Etudes et M. Mikombe Kalambo, secrétaire des séances. Sont également impliqués dans cette affaire, les membres du comité de Gestion et les Directeurs de la DGI qui ont participé à la défense du Budget 2009 au Centre Kimbanguiste. Outre les députés et autres personnes cités ci-haut, le Comité des Sages avait entendu l’honorable Kutekala Kudura, président de l’Ecofin, l’honorable Pascaline Kudura, membre du « sous groupe DGI ».
Sur 37 membres qui composent le Comité des Sages, 25 ont pris part au vote. Le rapport a été adopté à l’unanimité.
L’historique des faits
Tout a commencé le lendemain de la présentation du Projet du budget 2009 à la Chambre basse par le Premier ministre Adolphe Muzito. Adoptée par la plénière de l’Assemblée nationale, ce projet de loi budgétaire a été envoyé à la Commission économique et financière, pour examen approfondi et éventuels aménagements. A l’issue de leurs travaux, les députés membres du « sous-groupe DGI » ont réalisé que la Direction générale des Impôts a la capacité d’atteindre les assignations à la hauteur 46 milliards de FC, au cours de l’exercice budgétaire 2009. A l’occasion d’une séance de travail du « sous-groupe DGI », des enveloppes auraient été remises aux 13 députés de ce sous-groupe, dans le but de minorer les recettes additionnelles de la DGI, de 46.6 milliards à milliards de Fc pour 2009. Cette minoration est de 35 milliards de Francs Congolais. Le résidu devrait être partagé entre la Direction générale des Impôts et les députés du sous-groupe DGI, indique une source indépendante.
Appelé à se justifier à l’ECOFIN, le président du sous-groupe DGI aurait prétendu qu’il y a eu une enveloppe de 25.000 USD de la DGI, a titre de collation et non pour modifier les recettes prévisionnelles arrêtées, rapporte l’honorable Kutekala, président de l’ECOFIN, dans le Rapport du Comité des Sages. Une seule absence, précise la source. Il s’agit de la députée Pascaline Kudura, membre du « sous groupe DGI ». C’est le lundi 22 décembre que cette dernière prit connaissance de la distribution des enveloppes à ses collègues, parce qu’elle s’était absentée, lors de deux dernières réunions.
Entre temps, la nouvelle était ébruitée au point que même le président de la République en fût informé. Ce, avant que l’honorable Bulambo ne puisse dénoncer les faits par sa fameuse lettre. Pour lui, les 4.500 USD qu’on lui proposait devraient l’amener à revoir les chiffres. La députée Pascaline Kudura se défend, du reste, d’avoir informé la haute hiérarchie de ce qui s’était passé au sein de son sous-groupe, comme l’affirment certaines sources. Ce qui est dit sur elle, à ce propos, ne serait que spéculation, soutient-elle.
De sources dignes de foi rapportent que les débats en plénière de l’Assemblée nationale sur ce rapport, ont été très passionnés, le mardi 30 décembre 2008. Certains députés n’ont pas voulu exposer leurs collègues. Toutefois, la plénière de l’Assemblée nationale a pris la grave décision de déférer à la justice les 13 députés impliqués dans « l’affaire DGI », à l’exception de l’honorable Bulambo Kilosho, blanchi par ses pairs. Toute fois, la plénière n’a pas autorisé la lavée des immunités de 13 parlementaires. Bref, il n’y aura pas d’exclusion des députés du Parlement, tant que la justice n’aura pas dit le droit.
Par ailleurs, la plénière de l’Assemblée a recommandé au gouvernement de la République de prendre des mesures préventives de suspension de tous les membres du Comité de gestion de la DGI.
Suspension du Directeur général des Impôts
Entre temps, le ministre des Finances Athanase Matenda Kyelu a signé l’arrêté n° 018/CAB/MINFINANCES/2008 du lundi 29 décembre 2008, portant suspension du Directeur général des Impôts. Cette suspension fait suite à la dénonciation des 13 députés, membres de la commission économique et financière et à l’ouverture d’une information judiciaire à charge du Directeur général des Impôts par le Parquet général de la République. L’arrêté ministériel souligne également qu’il est reproché au Directeur général des Impôts des faits de nature à porter atteinte à l’honneur et à la crédibilité du gouvernement. C’est pour une bonne administration de la justice que ces mesures préventives ont été prises par le ministre des Finances, en attendant l’issue de l’enquête.
La bonne gouvernance doit s’imposer
La bonne gouvernance et l’Etat de droit, son corollaire, doivent devenir une réalité dans notre pays, au lendemain des élections censées établir la démocratie. Ce scandale financier qui a éclaboussé la Chambre basse doit lui permettre de donner le bon exemple aux autres gestionnaires de la res publica. Notre souhait est de voir l’affaire « prévisions des recettes de la Direction Générale des Impôts au budget 2009 » jugée avec toute la rigueur qu’impose la loi. L’Assemblée nationale doit ouvrir l’œil, pour examiner à la loupe la situation financière dans d’autres régies financières et entreprises publiques, où pareille pratique pourrait être de mise.
Voici les suspect 13 Députés
- BARIHIMA Jean Bosco, FR
- MUGIRANEZA Jules, FR (1500$)
- PASIZAPAMBA Jean Pierre, GPI (1000$)
- MAMBU MBUMI, PPRD (1000$)
- MPUNGWE MUITSHIKA, GPP (1000$)
- KAMBALE KALIMUMBALO, CDF (1000 $)
- BUUNDABAROKI, PPRD (1000$)
- MODUA MOLENGOMO, PPRD (2500 $)
- NTUMBA Willy, FR (2000$)
- MUKEBATSHIKALA, PDD (1000 $)
- KASHIDIASSUMANI, PPRD (1000 $)
- BULAMBO KILOSHO, PDD (4000 $)
- LISANGA BONGANGA, ODR (2000 $).
Un faux général de brigade et deux de ses complices dans les filets de la Police Militaire/Kinshasa
Trois faux officiers des forces armées congolaises dont un général de brigade
qui rançonnaient des paisibles citoyens dans différents marchés et centres de
négoce de la capitale congolaise viennent de tomber dans les filets de la
prévôté militaire, a annoncé jeudi à MMC/Digitalcongo, le major Zelwa Katanga,
commandant du bataillon de cette unité d’élite pour la ville de
Kinshasa.
Le major Velwa, mieux connu sous le surnom de Djajija a noté que cette bande a été interpellée lors des patrouilles diurnes et nocturnes initiées par la haute hiérarchie militaire du pays dans le cadre de l’intensification des mesures de sécurité pour la protéger les populations et leurs biens pendant cette période de fin d’année.
Le commandant PM a indiqué,en outre ,que ces hors la loi qui sont soumis à un interrogatoire serré seront transférés dès vendredi à l’auditorat militaire où ils doivent répondre de leur forfait et subir y la rigueur de la loi.
Il s’agit de MM Apalembi Madongola (faux général de brigade), Mukanda Fataki (faux major), Ndokwelo Itumi (faux sous-lieutenant ).
La major Velwa Djajija qui n’a pas voulu donner d’autres détails sur
l’arrestation de ces faux militaires a souligné qu’il a reçu des instructions
fermes de ses supérieurs de tout mettre en œuvre pour redorer l’image ternie des
forces armées en renforçant l’ordre et la discipline au sein des unités de sa
juridiction qu’est Kinshasa, vitrine de la République Démocratique du
Congo.
Le second groupe arrêté dans le même cadre est composé de deux officiers subalternes des FARDC, le capitaine Ngoyi Kitenge et le sous-lieutenant Gauthier Kodye qui s’étaient illustrés dans l’escroquerie et le trafic d’influence.
Ils ont été appréhendé mardi par les éléments du bataillon PM, ville de Kinshasa au moment où ils venaient d’escroquer une somme de mille huit cents dollars américains à un paisible opérateur économique qui est venu se plaindre auprès des responsables de la « défense de la ville de Kinshasa » en donnant les indications précises sur ces officiers incriminés a-t-on appris.
Interrogés, le capitaine Ngoyi Kitenge et son complice, le sous-lieutenant Gauthier Kodye, tous deux membres du service de renseignement de la 11ème région militaire ont reconnu les faits leur reprochés.
Le major Velwa a, par ailleurs, soutenu que ces militaires avaient entrainé leur victime jusqu’au camp Kokolo prétextant la présenter auprès de leur hiérarchie pour ensuite l’abandonner au rond point Moulaert et disparaître dans la nature .
Manono : face aux ravages du manioc par la mosaïque, les paysans impuissants crient au secours
Un nageur du service d’Agriculture, pêche et élevage rapporte que les habitants des villages Mbayo, Boyasanza et Kalolo, notamment, doivent accomplir, aujourd’hui, une centaine de kilomètres pour pouvoir se procurer des cossettes de manioc. La denrée est devenue quasi introuvable dans leurs villages à cause de la mosaïque de manioc.
Jean Senga Mwamba, secrétaire au service de l’agriculture à Manono, explique : “la population est fort gênée. Elle se déplace d’une distance considérable de 100 à 150 kilomètres jusqu’à atteindre le chef-lieu du secteur, à Ankoro, pour la recherche des vivres. Sinon, il y a carence des cossettes de manioc.“
L’inspecteur de l’agriculture, pêche et élevage du district de Tanganyika dit ne pas être saisi de la situation. Toutefois, César Kasongo indique que la mosaïque sévit un peu partout dans sa juridiction, et que son service s’emploie à la combattre par l’introduction des boutures saeines fournies par la FAO. Celle-ci renseigne que le secteur sinistré n’a pas encore bénéficié de ses sémences améliorées.
la rébellion dénonce les "mensonges" de l'ONU, pose une nouvelle exigence
La rébellion de Laurent Nkunda a dénoncé vendredi les "mensonges" de l'Onu en République démocratique du Congo (RDC) et exigé une vérification de la médiation sur les lignes de front dans l'est en préalable à la reprise des négociations avec le gouvernement congolais.
La reprise des négociations entre le gouvernement et le Congrès national pour la défense du peuple (CNDP), prévue le 7 janvier à Nairobi, "risque de poser problème", déclare un communiqué du porte-parole de la rébellion, Bertrand Bisimwa.
Le CNDP "exige que la lumière soit faite" sur une question qu'il juge "majeure": "la réoccupation par des unités de la coalition gouvernementale des zones" d'où la rébellion s'était désengagée depuis fin octobre le long des lignes de front dans la province du Nord-Kivu, explique ce communiqué.
"Contre toute évidence, la Monuc (Mission de l'Onu en RDC) continue à soutenir qu'aucune présence des troupes gouvernementales n'a été observée" sur les trois axes de Goma-Kibati, Kabasha-Kiwanja-Kanyabayonga, Nyanzale-Ishasha-Kiwanja, détaille le texte.
Mercredi, la Monuc avait démenti des "allégations" de Laurent Nkunda sur un renforcement des positions de l'armée le long de la principale ligne de front de Goma-Kibati, en périphérie nord de la capitale provinciale Goma.
Le CNDP dénonce ce qu'il estime être les "mensonges" et les "contre-vérités délibérées" de la Monuc qui "conforte ainsi la logique de guerre".
"La présence de la coalition gouvernementale" sur les axes concernés "est d'une ampleur telle qu'il suffirait d'une étincelle pour relancer la guerre", affirme la rébellion.
Après des défaites successives de l'armée, des négociations entre le gouvernement et la rébellion ont débuté en décembre à Nairobi sous la médiation du nigérian Olusegun Obasano, désigné par l'Onu.
La situation est depuis lors relativement calme sur le terrain, quoique tendue, et les pourparlers doivent reprendre le 7 janvier.
Les troupes rebelles campent toujours aux portes de Goma, l'un des principaux points de tension entre l'armée et les rebelles.
La seconde ligne de front est située à une centaine de km au nord de Goma, elle croise trois axes routiers d'où les rebelles s'étaient retirés le 18 novembre sur près de 40 km "signe de bonne volonté".
La rébellion "avait créé ces zones de séparation en vue d'éloigner toute possibilité de confrontation", assure le communiqué.
La Monuc "avait la charge de la protection desdites zones de séparation, et aujourd'hui elle refuse tout simplement d'avouer son incapacité à remplir cette tâche", accuse le texte.
Des groupes armés pro-gouvernementaux, miliciens Maï-Maï et rebelles hutus rwandais dont l'identité alimente souvent la confusion, ont depuis lors repris position dans ces zones très difficilement contrôlables, avait constaté l'AFP à la mi-décembre.
Le CNDP exige désormais "en préalable à la reprise des négociations de Nairobi la descente de la médiation sur le terrain", sur tous les axes contestés, selon son porte-parole.
"C'est essentiel pour écarter toute possibilité de reprise de la guerre", souligne le mouvement rebelle, qui avait déja demandé fin décembre "l'intervention" de l'Onu pour obtenir un retrait des troupes de l'armée congolaise des lignes de front de Kibati et du nord de la province.
Source : Afp
Butembo : des bandits arrêtés et 40 armes récupérées
En l’espace de deux semaines, les responsables militaires disent avoir non seulement arrêtés les 10 bandits, mais aussi récupérés auprès d’eux 40 armes et 1.128 cartouches. Selon le major Birocho Kosi, commandant FARDC dans la ville de Butembo, ces bandits ont volé, extorqué, violé des femmes et tué, au mois de décembre dernier, le professeur de l’ISP Muhangi. La même source ajoute que les biens volés par ces bandits sont estimés à plus de 30.000 USD.
Le commandant de ville de Butembo salue la collaboration de la population dans la restauration de la sécurité dans la ville. Certaines informations fournies par la population ont permis non seulement d’arrêter ces inciviques mais aussi de connaître leurs complices, précise le major Birocho Kosi. De son côté, le maire adjoint de Butembo, Godefroid Matimbya, a declaré que les 10 présumés voleurs sont mis à la disposition de l’auditorat pour le suivi du dossier. Il demande aux gens qui détiennent illégalement des armes de les remettre aux autorités administratives, militaires et policières les plus proches. Les contrevenants subiront la rigueur de la loi, promet-il.
Dungu : le gouvernement vole au secours des victimes de la LRA
Ce don du gouvernement fait suite au message de détresse lancé par l'Evêque d'Isiro-Niangara, Mgr Julien Andavo, en faveur des victimes de la localité de Faradje. Pour Lambert Mende, le gouvernement n’attend que le soutient de la communauté internationale et la Monuc pour faire parvenir cette assistance aux victimes : « Le gouvernement a déjà pensé à cette assistance. Nous pensons que nous serons complètement à même de résoudre les problèmes des massacres de la LRA, si la communauté internationale y ajoutait du sien. Mais en ce qui concerne le gouvernement, il y a déjà des vivres, non-vivres et des médicaments qui sont déjà disponibles à Kisangani. Il y a déjà une solution de transferts de ce matériel de Kisangani à Dungu qui est la première escale. »
Lambert Mende précise que le gouvernement a quelques problèmes à résoudre en ce qui concerne Faradje, et que, sur ce point, la Monuc lui a promis son aide : « La Monuc a déjà montré sa bonne volonté en ce qui concerne le transfert des troupes qui était la première réponse. Pour l’instant, les discussions sont en cours pour obtenir l’aide de la mission onusienne pour le transfert des moyens matériels, afin d’apporter de l’aide aux victimes, aux survivants, et à l’ensemble de toute cette région qui est frustrée. Cette aide ne sera pas suffisante pour répondre totalement aux besoins qui sont créés. C’est ainsi que le gouvernement a lancé un appel à tous ses partenaires pour répondre à cette détresse grave >/em> ».
Faradje : 4 civils blessés, rescapés de la LRA, hospitalisés à Dungu
Une semaine après l’attaque de la cité de Faradje par ces rebelles ougandais, 4 blessés graves ont été acheminés à l’hôpital général de référence de Dungu par l’ONG internationale Médecins sans frontière/Suisse. Leur état critique nécessite des soins appropriés, ce que ne peut leur garantir cette formation médicale.
Dans la salle de chirurgie, certains rescapés ne bougent pas de leurs lits. L’un ronflant, semble vouloir rendre son dernier soupir. Un autre, essoufflé, assis sur son lit, n’arrive pas à prononcer un mot. Un troisième est affecté de multiples plaies, son oreille gauche quasiment arrachée par une machette, un pagne cachant une plaie béante derrière sa tête. Il explique ce qui lui est arrivé le jour de noël : « Les LRA sont brusquement sortis sur la route, alors que nous rentrions de l’Eglise. Après nous avoir rassemblé, ils nous ont demandé de nous asseoir, puis, ils nous ont enlevé pour partir avec eux. Soudain, ils m’ont assommé avec un bâton et ont commencé à me donner des coups de machette. »
Au regard de leur état de santé, le médecin directeur de l’hôpital général de référence de Dungu, le Dr Bienvenue Mokwe, affirme qu’il n y a pas de produits pharmaceutiques de spécialité, pour une prise en charge plus efficace : « Nous n’avons pas d’appareils pour la radiologie. Il y a un [malade] dont le diagnostic n’est pas bon. Mais nous espérons que nous allons le récupérer par la grâce de Dieu. Nous avons de sérieux problèmes par rapport à la disponibilité des certains produits de spécialité. »
Pour sa part, le directeur de la Caritas diocésaine plaide pour une action plus efficace envers les blessés de guerre. Selon lui, ils sont plus nombreux que les 400 morts dont on parle actuellement.
Notons que 30% des malades qui fréquentent l’hôpital général de cette juridiction sont des personnes vivant avec le VIH/Sida. C’est ce qu’affirme le médecin directeur de cet hôpital. Le Dr Bienvenue Mokwe explique cette situation par le passage de différents groupes de militaires dans cette contrée. Il sollicite par ailleurs l’appui de son hôpital, non seulement en médicaments, mais aussi en matériel et en argent, pour mieux faire face à la situation.
L’Unicef s’inquiète de la hausse d'enrôlement d'enfants dans les groupes armés
Dans un communiqué publié mercredi à New - York, l’Unicef se dit préoccupée par le nouvel enrôlement des enfants soldats démobilisés. Ils sont la cible des groupes armés notamment des rebelles de la LRA dans la Province Orientale. Le Fonds des Nations Unies pour l’Enfance s’inquiète de cette augmentation des violations des droits de l’enfant dans l’Est de la République Démocratique du Congo (RDC). L’Unicef et ses partenaires assistent actuellement 31 enfants qui ont fui les rangs du mouvement rebelle ougandais de la LRA, indique le communiqué.
Source : Okapi/Kinshasa